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Statuts de l’Amicale des anciens de claveille
Administration de l’Association
Statuts
(Adoptés par l’Assemblée Générale du 25 Mars 2023)
Article I
L’Amicale des Anciens Élèves de l’École Albert Claveille de Périgueux, déclarée à la Préfecture le 14 novembre 1967 (JO du 19 novembre 1967) change son titre qui devient :
« Amicale des Anciens du Lycée Albert ClaveiIle ».
Elle a pour but :
- De prolonger l’influence morale du Lycée Albert Claveille
- D’affirmer et de maintenir les liens de camaraderie et de solidarité qui unissent les Anciens Élèves
- De Participer au rayonnement du lycée.
- D’apporter sa contribution à la vie lycéenne
L’Association a son siège au
Lycée Albert ClaveiIlle
80, rue Victor Hugo à PÉRIGUEUX.
Sa durée est illimitée. Ses représentants ne pourront en aucun cas user de leur titre à des fins politiques ou étrangères au but de l’Association.
Article II
L’Association se compose :
- De Membres Actifs : les anciens élèves ou membres du personnel qui, depuis la création en 1910 de l’École Supérieure Professionnelle dans le quartier Saint-Georges à Périgueux, ont fréquenté les divers établissements scolaires ayant eu par la suite leur siège dans les bâtiments actuels, 80, rue Victor Hugo à Périgueux. (le Collège Moderne et Technique, le Lycée Moderne et Technique, le Lycée technique, le Lycée d’Enseignement Technique et Professionnel et le Lycée Polyvalent Régional Albert Claveille.)
- De Membres d’Honneur : Ce titre pourra être attribué par le Conseil d’Administration à d’anciens présidents.
- De Membres Associés :
- Les conjoints ou conjointes des membres actifs ou décédés qui en font la demande.
- Les associations déclarées qui œuvrent au profit des élèves ou anciens élèves du Lycée Albert Claveille et ceci après acceptation du Conseil d’Administration.
Article III
La qualité de Membre de l’Association se perd par démission, radiation ou exclusion et par le non-paiement de sa cotisation. (il devra avoir cotisé au moins une année pendant la période de quatre années successives, année en cours comprise, pour conserver sa qualité de membre, il sera maintenu sur l’annuaire si une cotisation au moins a été acquittée dans les 4 dernières années).
Tout Membre qui cesse de faire partie de l’Association n’a droit à aucun remboursement, ni aucune indemnité
Article IV
- L’Association est administrée par un Conseil de 27 membres élus pour TROIS ans en Assemblée Générale et renouvelable par tiers.
- Un tirage au sort sera effectué la première année pour arrêter le calendrier des renouvellements
- Les Membres actifs ou associés à jour de leur cotisation l’année n sont éligibles au Conseil d’Administration.
- Le nombre des membres associés ne devra pas être supérieur à trois personnes.
À la suite du renouvellement annuel, le Conseil élit les Membres de son Bureau. Ce Bureau comprend :
- Un Président, deux Vice-Présidents, un Secrétaire Général, un Trésorier Général, plusieurs Secrétaires Adjoints, un Trésorier Adjoint et plusieurs Membres.
Article V
Le Conseil d’Administration se réunit toutes les fois que cela sera jugé nécessaire par le Bureau ou par le quart au moins des Membres du Conseil d’Administration.
Article VI
Toutes les fonctions de Membre du Conseil d’Administration et du Bureau sont bénévoles.
Article VII
L’Assemblée Générale Ordinaire de l’ensemble des Membres de l’Association se réunit obligatoirement une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le Conseil et elle ne peut délibérer que sur les questions portées à l’ordre du jour, sauf si elle en décide autrement à la majorité. La voix du Président est prépondérante, seuls les Membres à jour de leur cotisation (Avoir cotisé une année au moins sur la période de quatre années successives –année en cours comprise-) ont voix délibérative.
L’Assemblée Générale procède à l’approbation des comptes de l’exercice clos.
Elle peut se réunir en séances extraordinaires sur décision du Conseil ou à la demande signée par le dixième des Membres.
Article VIII
Les dépenses sont ordonnancées par le Président.
L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président, ou à défaut, par le Vice-Président le plus âgé.
Le représentant de l’Association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.
Article IX
Les ressources de l’Association se composent :
- Des cotisations de ses Membres Actifs et associés dont le montant est fixé en Assemblée Générale.
- Des subventions qui pourront lui être accordées.
- Des versements effectués par des Sponsors de l’Association (adhérents, famille, amis, et sympathisants) en contrepartie d’encarts publicitaires sur le “Trait d’Union” ou autres supports diffusés par l’Association.
- De dons et de legs de toute nature émanant d’adhérents ou sympathisants de l’Association.
Article X
Les statuts ne peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale que sur les propositions du Conseil d’Administration.
Article XI
La dissolution ne peut être proposée que dans les conditions prévues pour la modification des statuts. L’Assemblée Générale appelée à se prononcer doit comprendre au moins la moitié des Membres. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée Générale se réunit à nouveau à quinze jours d’intervalle sans condition de quorum.
Article XII
En cas de dissolution volontaire ou prononcée en justice, L’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs Commissaires chargés de la liquidation des fonds de l’Association. L’actif sera attribué à des œuvres désignées par l’Assemblée Générale, ou à défaut, par le Conseil.
Article XIII
Un règlement intérieur, réalisé par le Conseil d’Administration, arrête les conditions de détail propre à assurer l’exécution des présents statuts.
Il peut être modifié par le Conseil d’Administration.